Responsabilité civile professionnelle bureau d'études

Responsabilité civile professionnelle bureau d’études

 

Il vous faut une responsabilité civile professionnelle bureau d’études ? En effet, s’il ne s’agit pas d’une obligation légale, la souscription d’une telle couverture est très utile. En effet, les prestations d’un bureau d’études peuvent mener à certains préjudices. Autrement dit, il existe des risques de diverses natures, qui interviennent dans ce secteur. Une responsabilité civile professionnelle, ou RC PRO BE, permet alors d’assurer ses fonctions de manière sereine. Pour avoir plus de renseignements sur le sujet ou pour toute souscription, contactez notre cabinet de courtage !

 

Responsabilité civile professionnelle bureau d’études : les risques

 

Comme énoncé, une responsabilité civile professionnelle bureau d’études va couvrir certains risques ou certaines mises en causes. Par exemple, vous pouvez vous retrouver attaqué pour défaut de conseil quant aux préconisations techniques. De plus, des erreurs de mesure ou de calcul sont possibles sur certains dossiers. Vous pouvez également être responsable d’un défaut de conception. Ou encore, vous pouvez avoir du retard dans la livraison de la prestation commandée. Bien entendu, selon le secteur du bureau d’études, les risques pourront légèrement varier. Mais quoi qu’il en soit, ils existent. Il convient donc d’avoir une couverture au travers d’une responsabilité civile professionnelle bureau d’études.

 

Trois conditions pour avoir votre RC Pro BE engagée

 

Pour préciser, sachez qu’il faut la réunion de trois conditions pour que votre responsabilité civile professionnelle bureau d’études soit engagée. Un faute de votre part ou d’un de vos employés est la première condition. Ensuite, la deuxième est un préjudice subi par un tiers. Pour précision, cela inclut les dommages sur l’environnement. Enfin, la dernière condition est un lien de causalité entre la faute et le préjudice reconnu. Seulement si ces trois conditions sont au rendez-vous, vous pouvez être attaqué voire contraint de verser des dommages et intérêts. Dans tous ces cas, votre responsabilité civile professionnelle bureau d’études entre en jeu pour vous couvrir.

 

Le rôle de cette couverture

 

Une responsabilité civile professionnelle bureau d’études va donc vous couvrir de manière double. D’une part, les indemnités à verser suite à un litige seront pris en charge par votre RC Pro. Pour information, le montant des dommages et intérêts varie en fonction de la nature et de la gravité du préjudice. Toutefois, vous imaginez facilement que les sommes peuvent vite s’envoler. En l’occurrence, votre responsabilité civile professionnelle bureau d’études couvre les dommages matériels, corporels et immatériels chez un tiers. Cela inclut bien entendu les dommages provoqué chez votre client.

En parallèle, votre responsabilité civile professionnelle bureau d’études va également prendre en charge les frais de défense. Lors d’un litige, vous allez devoir certainement engager des frais importants. Nous faisons ici allusion aux frais d’avocat, de procédure et autres.

Ainsi, au lieu que ce soit le cabinet qui assume l’ensemble de ces frais, c’est votre RC PRO qui le fait. Voir également la RC PRO Marketing et la RC PRO métiers informatiques.

 

Pour qui est une assurance RC PRO ?

 

Responsabilité civile professionnelle bureau d’études ? Tout bureau d’études, quel que soit son secteur d’activité, doit de préférence être couvert. De la même manière, quelle que soit la taille de la structure, il est conseillé d’avoir une responsabilité civile professionnelle bureau d’études. Cela concerne donc aussi bien les consultants indépendants en ingénierie que les gros cabinets. Pour les cabinets employant du personnel, la responsabilité civile professionnelle bureau d’études doit bien s’appliquer à tous.

En tout cas, que vous ayez un bureau d’études technique spécialisé en électricité nucléaire, en bâtiment, ou encore en environnement, cela vous concerne. Responsabilité civile professionnelle bureau d’études : pensez RC PRO FRANCE !

 

Les autres couvertures à prévoir

 

En plus d’avoir une responsabilité civile professionnelle bureau d’études, d’autres couvertures doivent de préférence venir en complément. Il est notamment important d’avoir une responsabilité civile d’exploitation, une assurance dirigeant, une assurance bureau, une assurance juridique, etc. En effet, ces dispositions vous protégeront contre d’autres risques. Par exemple, la responsabilité civile d’exploitation vous couvre si une personne se blesse dans vos locaux, en tombant par exemple. Cette protection prend également en charge les accidents du travail. Quand à l’assurance bureau, elle couvrira les dommages recensés dans vos locaux. Plus précisément, cela s’applique par exemple en cas de dégâts dans vos locaux suite à un incendie, un dégât des eaux ou un vol. Quant à une assurance juridique, elle vous aidera par exemple en cas de litige avec un client ou fournisseur.

Elle vous appuiera également s’il y a une atteinte à l’image de votre entreprise. Pour information, la liste de ces couvertures complémentaires à la responsabilité civile professionnelle bureau d’études n’est pas exhaustive. N’hésitez pas alors à vous renseigner davantage sur le sujet.

 

Comment bien choisir votre RC Pro BE

 

Pour revenir à la responsabilité civile professionnelle bureau d’études, la choisir peut être délicat. En effet, vous devez bien vérifier que la RC Pro choisi s’adapte parfaitement à vos besoins. En l’occurrence, vous devez appréhendez les limites territoriales des diverses offres. De plus, vous devez considérer le montant des garanties. Les plafonds peuvent changer d’une RC Pro à l’autre. En parallèle, portez votre attention sur le montant des franchises. Là encore, les différences peuvent être significatives d’une responsabilité civile professionnelle bureau d’études à l’autre. De plus, vous devez voir si les garanties portent bien sur les activités que vous allez exercer.

Votre contrat doit être le plus précis possible sur le sujet. Enfin, lisez attentivement les exclusions en matière de garantie. Pour vous aider dans cette démarche, notre cabinet de courtage vous apporte son expertise.

 

Un réseau d’assureurs à votre service

 

Pour souscrire votre responsabilité civile professionnelle bureau d’études, vous pouvez donc solliciter notre cabinet de courtage. En l’occurrence, nous commencerons par analyser vos besoins en matière de couverture. Comme vous l’imaginez, ceux-ci changent en fonction du secteur d’activité de votre bureau d’études. Nous prendrons donc tous les éléments indispensables en compte afin de vous offrir une solution parfaitement adaptée. Pour ce faire, nous nous basons notamment sur une solide expertise dans le domaine. En tout cas, notre équipe vous expliquera le plus clairement possible la responsabilité civile professionnelle bureau d’études proposée. En cas d’interrogations, notre équipe est évidemment à votre service pour y répondre.

Pour avoir des renseignements supplémentaires sur une responsabilité civile professionnelle bureau d’études ou pour toute souscription, contactez-nous !